Mentions Légales

En vigueur au 01/12/2024

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par SAPIENS+SAPIENS SASU au capital de 3000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PERIGUEUX sous le numéro 929402402 dont le siège social est situé au 657 impasse de la Ferme 24600 SAINT SULPICE DE ROUMAGNAC,

Numéro de téléphone 0683202237,

Adresse e-mail : laurent@sapienssapiens.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR30929402402

Le Directeur de la publication est Laurent BRILLANT

ci-après l’ »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site https://www.sapienssapiens.fr/ accessible à la rubrique « CGU »

ARTICLE 5 – LOGOTYPE

Logotype et identitié visuelle développés par PeterBrand

Le logotype est une propriété de Laurent BRILLANT, lui même exploitant de la maque SAPIENS+SAPIENS et représentant de la société SAPIENS+SAPIENS.

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